CGV

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes conclues entre Atelier Kasane (ci-après « le Vendeur »), en cours d'immatriculation, et toute personne souhaitant procéder à un achat via le site atelierkasane.com (ci-après « le Client »).

Les produits proposés sont des pièces de couture (kimonos, hakama, haori, obi, accessoires), en pièces uniques, petites séries ou sur mesure. Les photographies présentées sur le site sont contractuelles pour les pièces uniques et petites séries ; les pièces sur-mesure sont réalisées conformément au bon de commande signé.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (le cas échéant, dès activation de la TVA après obtention du SIRET). Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.

Toute commande passée sur le site fait l'objet d'une confirmation par courrier électronique. Une réservation vaut engagement du Vendeur à conserver la pièce sous 15 jours, dans l'attente d'un règlement, sauf accord contraire.

Les modes de paiement acceptés seront précisés dès activation du service de paiement en ligne. Pour l'heure, chaque commande donne lieu à un devis nominatif et un règlement par virement bancaire (coordonnées communiquées par retour de mail).

Livraison en France métropolitaine et Union européenne, via Colissimo ou Chronopost selon le volume. Retrait à l'atelier parisien possible sur rendez-vous. Les délais sont indicatifs pour les pièces standard, contractuels pour le sur-mesure.

Conformément à l'article L221-18 du code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner la pièce, sauf pour les commandes sur-mesure et personnalisées (article L221-28 3°), exclues de tout droit de rétractation.

Les pièces sont couvertes par les garanties légales de conformité (art. L217-4 code de la consommation) et des vices cachés (art. 1641 code civil).

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité (voir /confidentialite).

Tout litige sera soumis, à défaut d'accord amiable, à la médiation de la consommation, puis, en dernier ressort, aux tribunaux français compétents.